Mise à jour : Décembre 18, 2025
Veeva Systems s’engage Ă  maintenir un programme de confidentialitĂ© fondĂ© sur la confiance, la transparence et le respect de vos droits en termes d’informations personnelles. Cet avis de confidentialitĂ© dĂ©crit la façon dont nous traitons les informations personnelles, y compris les informations que nous collectons, pourquoi nous les collectons, comment nous les utilisons, dans quelle mesure nous pouvons les partager et quels sont les contrĂ´les que vous exercez sur vos informations personnelles. Veeva Systems Inc. est le contrĂ´leur des donnĂ©es pour les produits et services Veeva.


Le présent avis de confidentialité énonce les informations personnelles que nous traitons dans les cadres suivants :

  • Nos sites internet oĂą le prĂ©sent avis de confidentialitĂ© est fourni,
  • ÉvĂ©nements sponsorisĂ©s et activitĂ©s marketing,
  • Communication avec les reprĂ©sentants de nos clients, fournisseurs, futurs clients et fournisseurs,
  • Nos produits.

Notre avis de confidentialité relatif aux données des candidats à l’emploi se trouve sur notre site careers.veeva.com.


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Frais de dĂ©placement Pour les Ă©vĂ©nements en prĂ©sentiel, nous pouvons vous aider dans l’organisation du voyage et la rĂ©servation de l’hĂ´tel. Dans ce cas, nous collectons des informations qui nous permettent de vous assister, par exemple les informations relatives Ă  votre compagnie aĂ©rienne, Ă  votre vol, Ă  votre logement et aux dates de votre voyage. Nous ne collectons pas de donnĂ©es de gĂ©olocalisation prĂ©cises.

Représentants de nos clients, fournisseurs et clients potentiels et fournisseurs potentiels. Si vous représentez un client, un fournisseur, un client prospect, un fournisseur potentiel de Veeva, nous collectons les informations suivantes vous concernant.

CatĂ©gorie d’informations Description
IdentitĂ© professionnelle et contact Nous collectons des informations, par exemple vos nom, adresse e-mail, numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone, genre, adhĂ©sion Ă  des associations professionnelles, numĂ©ro d’identification unique affectĂ© Ă  votre profession (NPI et numĂ©ro de licence) ainsi que le nom, la taille et la localisation de l’entreprise pour laquelle vous travaillez et votre fonction au sein de celle-ci.

Nos produits.

Dans le cadre de nos data products, nous collectons les types d’informations personnelles suivantes liĂ©es Ă  l’identitĂ© professionnelle des prestataires de soins et d’autres professionnels et intervenants de l’industrie.

CatĂ©gorie d’informations Description
IdentitĂ© professionnelle et contact Nous collectons des informations, par exemple vos nom, adresse e-mail, numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone, genre, adhĂ©sion Ă  des associations professionnelles, numĂ©ro d’identification unique affectĂ© Ă  votre profession (NPI et numĂ©ro de licence) ainsi que le nom, la taille et la localisation de l’entreprise pour laquelle vous travaillez et votre fonction au sein de celle-ci.
ActivitĂ© professionnelle Nous collectons des informations sur votre activitĂ© professionnelle, par exemple votre spĂ©cialitĂ©, votre formation, vos rĂ©fĂ©rences, vos contributions aux Ă©vĂ©nements, votre participation Ă  des essais cliniques, vos publications et les collaborations publiques disponibles entre vous et d’autres professionnels ou entreprises dans le contexte de l’industrie pharmaceutique.
Réseaux sociaux professionnels Nous collectons des informations relatives aux réseaux sociaux professionnels, par exemple des liens hypertexte vers des sites de réseau professionnel, des contenus publiés, pseudos, tweets, hashtags, likes, followers et mentions.
Images et enregistrements professionnels Nous collectons des enregistrements vidéo et des photographies accessibles au public.
Inférences Nous collectons des inférences, par exemple vos intérêts et préférences en matière de mode de communication, qui peuvent être déduites des identificateurs ci-dessus.

Nous pouvons combiner vos informations Ă  des fichiers de donnĂ©es anonymisĂ©es pour amĂ©liorer les dĂ©cisions sur notre manière d’interagir avec vous et d’autres professionnels de santĂ©.


Sites internet. Lorsque vous consultez nos sites internet, nous collectons vos informations directement auprès de vous et indirectement en observant vos actions sur notre site internet ou vos appareils. Cela inclut la collecte d’informations Ă  l’aide d’outils analytiques et d’autres technologies de suivi. Veuillez consulter notre Avis relatif aux cookies pour plus d’informations.

ÉvĂ©nements et marketing. Lorsque vous vous inscrivez pour participer Ă  un Ă©vĂ©nement parrainĂ© par Veeva ou lorsque vous vous abonnez Ă  nos publications et lettres d’information, nous collectons vos informations lorsque vous vous inscrivez, comme vous nous autorisez Ă  le faire pendant le processus d’inscription, lorsque vous engagez le dialogue avec nous et lorsque vous participez Ă  des activitĂ©s et forums que nous mettons Ă  disposition.

Représentants de nos clients, fournisseurs et clients potentiels et fournisseurs potentiels. Si vous représentez un client, un fournisseur, un client prospect, un fournisseur potentiel de Veeva, nous collectons vos informations directement auprès de vous, de votre employeur, de nos clients et fournisseurs et à partir de sites accessibles au public, par exemple LinkedIn.

Nos produits. Dans le cadre de nos data products, nous collectons des informations personnelles sur des prestataires de soins et d’autres professionnels et intervenants de l’industrie Ă  partir de sources accessibles au public, y compris des informations gouvernementales et publiques, des sites internet d’associations, des sites internet institutionnels (hĂ´pitaux, universitĂ©s, Ă©tablissements mĂ©dicaux), des bases de donnĂ©es et registres mĂ©dicaux et autres profils professionnels en ligne et ressources internet liĂ©es Ă  votre activitĂ© professionnelle. Nous pouvons Ă©galement collecter des informations personnelles directement auprès de vous, de votre employeur, de vos affiliĂ©s et de nos clients.


Sites internet. Lorsque vous visitez nos sites internet, nous collectons vos informations afin de mieux comprendre comment vous interagissez avec nous, pour fournir les informations et services pertinents et pour nous aider Ă  garantir que nos sites web fonctionnent comme prĂ©vu. Le traitement de donnĂ©es personnelles Ă  des fins d’analyse, d’amĂ©lioration et d’optimisation de la mise Ă  disposition, de l’utilisation et de la sĂ©curitĂ© de nos sites internet en fait partie.

ÉvĂ©nements et marketing. Lorsque vous vous inscrivez pour participer Ă  un Ă©vĂ©nement parrainĂ© par Veeva ou que vous vous abonnez Ă  nos publications et lettres d’information, nous collectons vos informations pour :

  • vous offrir l’expĂ©rience et les informations pour lesquelles vous vous ĂŞtes inscrit ou auxquelles vous vous ĂŞtes abonnĂ© ;
  • vous informer d’autres Ă©vĂ©nements ou informations qui, selon nous, pourraient vous intĂ©resser ;
  • analyser et amĂ©liorer nos Ă©vĂ©nements et campagnes ;
  • personnaliser votre contenu et vos expĂ©riences ; et
  • permettre Ă  nos fournisseurs, qui participent Ă©galement Ă  l’Ă©vĂ©nement parrainĂ© par Veeva, de vous contacter Ă  propos de leurs produits et services apparentĂ©s.

Représentants de nos clients, fournisseurs et clients potentiels et fournisseurs potentiels. Si vous représentez un client, un fournisseur, un client prospect, ou un fournisseur potentiel de Veeva, nous collectons les informations suivantes vous concernant pour nous permettre de vous fournir les informations nous concernant, les produits, les services, les événements que nous proposons et comment nous pouvons collaborer.

Nos produits. Dans le cadre de nos data products, nous collectons les types d’informations personnelles suivantes sur les organisations de soins, les fournisseurs de soins et d’autres professionnels et intervenants de l’industrie, afin de permettre Ă  nos clients de fournir des informations scientifiques et mĂ©dicales actualisĂ©es ou des outils promotionnels aux organisations et personnes pertinentes, de faciliter la comprĂ©hension et d’amĂ©liorer leur communication avec ces organisations et personnes.

Traitement automatisé. Nous ne prenons aucune décision vous concernant ayant des effets légaux ou similaires sur vous, basés uniquement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, de vos données.


Sites internet et applis. La base lĂ©gale du traitement des adresses IP est notre intĂ©rĂŞt lĂ©gitime Ă  fournir le site internet Veeva (art. 6 paragraphe 1 lit. f du RGPD ou du RGPD UK selon le règlement applicable). La base lĂ©gale du traitement des donnĂ©es d’utilisation est votre consentement (art. 6 paragraphe 1 lit. a du RGPD ou du RGPD UK selon le règlement applicable). Si les donnĂ©es sont collectĂ©es auprès de vous sur la base du consentement, nous indiquerons si les donnĂ©es concernĂ©es sont des informations obligatoires ou fournies volontairement.

Événements et marketing. La base légale du traitement des informations relatives à nos événements et au marketing est le caractère nécessaire de ce traitement pour la réalisation du contrat avec vous ou repose sur votre consentement (art. 6 paragraphe 1 lit. a du RGPD ou du RGPD UK selon le règlement applicable).

Nos produits. En traitant des informations personnelles dans le cadre de nos data products, nous appuyons nos activitĂ©s sur la base juridique de l’intĂ©rĂŞt lĂ©gitime (en vertu de l’art. 6, para. 1, point f), du RGPD ou du RGPD UK selon le règlement applicable). Nos clients ont un intĂ©rĂŞt lĂ©gitime Ă  communiquer avec les prestataires du secteur de la santĂ© et d’autres professionnels afin d’amĂ©liorer la thĂ©rapie, les soins aux patients et le dĂ©veloppement de produits pharmaceutiques. Notre intĂ©rĂŞt lĂ©gitime est de fournir des informations et des points de vue pour faciliter cette communication.


Nous pouvons partager des informations personnelles en interne ainsi qu’avec nos filiales et des tiers, aux fins suivantes :

  • pour atteindre les objectifs dĂ©crits au paragraphe ci-dessus intitulĂ© « Pourquoi nous collectons des informations et comment nous les utilisons » ;
  • pour permettre aux tiers de fournir des services en notre nom ;
  • pour respecter la loi applicable, les obligations lĂ©gales et les procĂ©dures lĂ©gales valides, comme les mandats de perquisition, les assignations ou les injonctions ;
  • si nĂ©cessaire pour Ă©tablir, exercer ou se dĂ©fendre dans le cadre d’un litige potentiel, en cours ou d’une menace de litige ;
  • lorsque nous pensons en toute bonne foi que la divulgation est nĂ©cessaire pour protĂ©ger nos droits, votre sĂ©curitĂ© ou celle des autres, ou Ă  des fins d’enquĂŞte sur des faits de fraude ou pour prĂ©venir la fraude ou toute autre activitĂ© illĂ©gale ;
  • en lien avec une fusion, une vente ou un transfert d’actifs ; et
  • Ă  d’autres fins avec votre consentement si le consentement est requis par la loi.

Lorsque nous partageons vos informations personnelles, nous veillons Ă  les utiliser de manière conforme Ă  cet avis de confidentialitĂ© et nous prenons des mesures raisonnables pour garantir que nous ne partageons que le minimum d’informations personnelles nĂ©cessaires pour les objectifs et circonstances spĂ©cifiques.

Nous pouvons fournir des tableaux d’affichage, des blogs ou des espaces de discussion sur nos sites internet. Toutes les informations personnelles que vous choisissez de transmettre sur un tel forum peuvent ĂŞtre lues ou utilisĂ©es par d’autres personnes qui consultent les forums. Elles peuvent ĂŞtre utilisĂ©es pour vous envoyer des messages non dĂ©sirĂ©s. Nous ne sommes pas responsables des informations personnelles que vous choisissez de transmettre dans ces forums.

Nous pouvons poster une liste de clients et de tĂ©moignages sur nos sites internet qui contiennent des informations, par exemple noms de clients et intitulĂ©s de fonction. Nous demandons le consentement de chaque client avant de poster toute information sur une telle liste ou publication de tĂ©moignage. Pour demander la suppression de vos informations personnelles sur notre blog ou forum ou pour supprimer vos tĂ©moignages, contactez-nous Ă  l’adresse privacy@veeva.com.

Nos produits.

Dans le cadre de nos data products, nous partageons également des informations personnelles avec des entreprises pharmaceutiques, de biotechnologie et de dispositifs médicaux (industrie pharmaceutique/sciences de la santé) pour permettre à ces entreprises de vous fournir des informations spécifiques sur leurs produits et services et conformément à la loi applicable.


Sites Web concernés

La prĂ©sente politique de confidentialitĂ© (“Politique de confidentialitĂ©”) aborde les pratiques relatives aux renseignements des sites Web et des Services qui redirigent vers cette Politique de confidentialitĂ© : *.veeva.com, veeva.com/eu, veeva.com/jp, veeva.com/cn, veeva.com/ap, veeva.com/br, veeva.com/la, alignbiopharma.org, alignclinicalcro.org, notre Portail d’assistance Ă  la clientèle (ci-après dĂ©nommĂ©s collectivement les “sites Web de Veeva Systems”, ou les “sites Web de la SociĂ©té”), notre Plateforme de services Veeva Vault (“Veeva Vault” ou la “Plateforme de services”) Ă  l’adresse *.veevavault.com, et notre produit Veeva Network (“Veeva Network”) Ă  l’adresse *.veevanetwork.com. L’utilisation des renseignements recueillis via Veeva Vault ou Veeva Network doit se limiter Ă  la fourniture du service pour lequel le Client (Ă  savoir, la sociĂ©tĂ© spĂ©cialisĂ©e dans les sciences de la vie) a fait appel Ă  Veeva.

Nous faisons appel à un prestataire de services qui alimente et traite les données de notre Portail d’assistance à la clientèle, accessible via un lien présent sur le site Web de Veeva Systems. Même si ce portail se situe sur l’URL du prestataire de services, il porte la marque Veeva et la Politique de confidentialité de Veeva Systems régit la collecte et l’utilisation des renseignements recueillis sur ces pages. Toutes les pages portant la marque Veeva Systems sur ce portail disposent d’un lien redirigeant vers la présente Politique de confidentialité.

Nos sites Web peuvent renfermer des liens redirigeant vers d’autres sites Web. Veeva n’est pas responsable des pratiques relatives aux renseignements de ces autres sites Web, ni de leur contenu. Si vous transmettez des renseignements personnels sur l’un de ces sites, vos renseignements sont régis par leurs propres politiques de confidentialité. Nous vous encourageons à lire attentivement la politique de confidentialité des sites Web que vous visitez.

Notre site Web inclut également des fonctions de réseaux sociaux, comme le bouton Facebook et des widgets ou des mini-programmes interactifs qui s’exécutent sur notre site. Ces fonctions peuvent recueillir votre adresse IP, la page que vous visitez sur notre site, et peuvent activer un cookie pour permettre à la fonction de s’exécuter correctement. Les fonctions des réseaux sociaux et les widgets peuvent être hébergés par un tiers ou être hébergés directement sur notre site. Vos interactions avec ces fonctions sont régies par la politique de confidentialité de la société qui les fournit.

Renseignements de navigation des sites Web

Veeva utilise des outils de collecte d’informations couramment utilisés, comme des cookies et des pixels invisibles, afin de recueillir des renseignements lorsque vous naviguez sur les sites Web de la Société (les “Renseignements de navigation des sites Web”). Cette partie décrit les types de Renseignements de navigation des sites Web qui peuvent être recueillis sur nos sites Web et la manière dont ces renseignements peuvent être utilisés.

Cookies et autres technologies de suivi

Un cookie est un petit fichier texte stocké sur l’ordinateur d’un utilisateur dans lequel sont conservés des éléments d’information. Certaines technologies comme les cookies, les pixels invisibles, les balises et les scripts sont utilisées par Veeva et certains de nos partenaires commerciaux (comme la société qui nous fournit l’utilitaire de suivi), sociétés affiliées ou bureaux d’analyse ou de services. Ces technologies servent à analyser les tendances, assurer l’administration du site, suivre les mouvements des utilisateurs sur site et recueillir des renseignements démographiques sur nos utilisateurs de manière globale. Nous pouvons recevoir des rapports en fonction de l’utilisation de ces technologies par ces sociétés sur une base individuelle ou compilée.

Nous utilisons des cookies de session pour faciliter votre navigation sur notre site. Un cookie d’identifiant de session expire lorsque vous fermez votre navigateur. Les cookies nous permettent de suivre et de cibler les intérêts de nos utilisateurs pour améliorer votre expérience sur notre site.

L’activation de ces cookies n’est pas strictement nécessaire pour utiliser le site Web, mais cela vous offre une meilleure expérience de navigation. Vous avez la possibilité de supprimer ou de bloquer ces cookies, bien que cela puisse entraver le bon fonctionnement de certaines fonctionnalités du site.

Cookies absolument nécessaires

Nous utilisons les catégories suivantes de cookies sur nos sites Web et autres services en ligne :

Catégorie 1 — Cookies absolument nécessaires

Ces cookies sont essentiels pour vous permettre de naviguer sur nos sites Web et d’utiliser leurs fonctionnalités. En leur absence, certains services comme les notifications de faille de sécurité et l’accès à des sites d’informations comme YouTube ne peuvent pas être fournis.

Catégorie 2 — Cookies de performance

Ces cookies recueillent des renseignements concernant la manière dont vous utilisez nos sites Web, comme les pages que vous consultez le plus. Ces données peuvent nous servir à optimiser nos sites Web et améliorer leur convivialité. Ces cookies sont également utilisés pour permettre à nos sociétés affiliées de savoir si vous avez accédé à l’un de nos sites Web depuis le site d’une société affiliée. Ces cookies ne recueillent pas d’informations permettant de vous identifier. Tous les renseignements recueillis par ces cookies sont compilés et donc anonymes.

Catégorie 3 — Cookies de fonctionnalités

Ces cookies permettent à nos sites Web de mémoriser les choix que vous réalisez lorsque vous naviguez.

À titre d’exemple, nous pouvons stocker votre lieu géographique dans un cookie pour garantir l’affichage de notre site Web dans la version localisée qui correspond à votre région. Nous pouvons également mémoriser certaines préférences comme la taille du texte, la police et d’autres éléments personnalisables du site. Ces cookies peuvent servir à effectuer un suivi concernant les produits proposés ou les vidéos qui ont été visionnées pour éviter les répétitions. Les renseignements recueillis par ces cookies ne permettent pas de vous identifier personnellement, et ne peuvent pas suivre vos activités de navigation sur les sites Web qui n’appartiennent pas à Veeva.

Comment contrĂ´ler les cookies ?

Vous avez la possibilité de contrôler et/ou de supprimer les cookies si vous le souhaitez. Pour en savoir plus, rendez-vous sur aboutcookies.org. Vous pouvez supprimer tous les cookies déjà présents sur votre ordinateur et vous pouvez paramétrer la plupart des navigateurs de façon à empêcher le stockage des cookies sur votre ordinateur. Néanmoins, si vous faites cela, il vous faudra peut-être changer manuellement les paramètres de certaines de vos préférences à chaque visite d’un site, et certains services et fonctionnalités risquent de ne pas fonctionner.

Pixels invisibles

Veeva utilise des pixels invisibles seuls ou en association avec des cookies pour compiler des informations concernant l’utilisation par les Clients et les internautes de nos sites Web et nos interactions par courrier électronique. Les pixels invisibles sont des images électroniques claires, capables de reconnaître certains types de renseignements sur votre ordinateur, comme les cookies, le moment auquel vous avez visualisé un site Web spécifique associé au pixel invisible, et une description du site Web associé au pixel invisible. À titre d’exemple, Veeva peut placer des pixels invisibles dans des courriers électroniques marketing qui nous informent lorsque vous cliquez sur un lien dans le courrier électronique qui vous redirige vers l’un de nos sites Web. Veeva utilise des pixels invisibles pour faire fonctionner et améliorer nos sites Web et nos communications par courrier électronique.

Veeva peut utiliser les renseignements découlant des pixels invisibles en association avec des données concernant nos Clients pour vous fournir des informations sur Veeva et les services proposés.

Fichiers journaux

Comme pour la plupart des sites Web, nous recueillons automatiquement certains renseignements que nous stockons dans des fichiers journaux. Ces renseignements peuvent comprendre l’adresse IP, le type de navigateur, le fournisseur d’accès à Internet (FAI), les pages de renvoi et de sortie, les fichiers visualisés sur notre site (par ex. pages HTML, éléments graphiques, etc.), le système d’exploitation, la date et l’heure et/ou les données du parcours de navigation. Nous pouvons associer ces informations de journal automatiquement recueillies avec d’autres renseignements que nous recueillons vous concernant, dans le but d’améliorer les services que nous vous proposons.

Stockage local

Nous utilisons le stockage local (SL), comme la technologie HTML 5, pour stocker des informations de contenu et des préférences. Les tiers avec lesquels nous nous associons pour fournir certaines fonctionnalités sur notre site ou pour afficher des publicités sur la base de vos activités de navigation sur le Web utilisent la technologie HTML 5 pour recueillir et stocker des informations. Plusieurs navigateurs peuvent proposer leurs propres outils de gestion pour supprimer HTML 5.

Technologie “Do Not Track”

Actuellement, plusieurs navigateurs (comme Internet Explorer, Firefox et Safari) proposent l’option « Do Not Track » (ou « DNT »), qui empêche le suivi des internautes. Pour le moment, Veeva ne s’engage pas à répondre aux signaux DNT des navigateurs concernant nos sites Web, en partie car aucune norme industrielle commune pour la technologie DNT n’a été adoptée par les groupes industriels, les sociétés technologiques ou les organismes de réglementation, et notamment aucune norme de base visant à interpréter la volonté des utilisateurs. Veeva accorde une attention toute particulière à la vie privée et au choix rationnel, et s’efforcera de continuer à surveiller les progrès liés à la technologie DNT des navigateurs et la mise en œuvre d’une norme.

Ciblage comportemental et ciblage publicitaire

Nous avons conclu un partenariat avec un tiers pour afficher des publicités sur notre site Web ou gérer nos publicités sur d’autres sites. Notre partenaire tiers peut utiliser certaines technologies comme des cookies pour recueillir des informations concernant vos activités sur ce site et les autres sites, afin de vous présenter des publicités en adéquation avec vos activités de navigation et vos intérêts. Si vous souhaitez que ces renseignements ne soient pas utilisés pour vous présenter des publicités basées sur vos intérêts, vous pouvez vous désinscrire en cliquant ici (cliquez ici) si vous résidez au sein de l’Union européenne). Nous attirons votre attention sur le fait que cela ne vous empêchera pas de visualiser les publicités. Vous continuerez à recevoir des publicités générales.


Sites internet et applis. Nous ne gardons les données que tant qu’elles sont nécessaires et pertinentes pour les finalités décrites dans cet avis de confidentialité. Nous ne conservons les données que pendant deux ans (sauf en cas de disposition légale contraire).

Événements et marketing. Nous ne gardons les données que tant qu’elles sont nécessaires et pertinentes pour les finalités décrites dans cet avis de confidentialité.

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Nos produits. Dans le cadre de nos data products, nous conservons les donnĂ©es pendant 10 ans après qu’elles ne soient plus professionnellement pertinentes pour les finalitĂ©s dĂ©crites dans cet avis.


Nous vous proposons certains contrĂ´les sur vos informations. En vertu des art. 15 Ă  22 du RGPD ou du RGPD UK (selon le règlement applicable), vous avez le droit de recevoir une copie de vos informations, vous disposez Ă©galement d’un droit d’accès et de rectification et, dans certains cas, de limiter l’accès ou de demander la suppression de vos informations dans notre base de donnĂ©es. Si vous avez des prĂ©occupations relatives Ă  la protection de vos informations personnelles, vous pouvez Ă©galement contacter l’autoritĂ© responsable de la protection de vos donnĂ©es. Si vous choisissez d’exercer vos droits, nous rĂ©pondrons Ă  votre demande conformĂ©ment aux lois applicables, qui peuvent varier selon votre lieu de rĂ©sidence. Tout rĂ©sident des États-Unis peut retirer son consentement Ă  la vente ou au partage de ses informations personnelles dans le cadre de nos produits et services publicitaires axĂ©s sur les consommateurs.

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Nous sommes une entreprise mondiale. En tant qu’entreprise mondiale, nous pouvons transfĂ©rer vos informations personnelles vers de nombreux sites dans le monde aux fins dĂ©crites dans cet avis de confidentialitĂ©. Nous appliquons les protections et restrictions dĂ©crites dans cet avis de confidentialitĂ© quel que soit l’endroit oĂą sont traitĂ©es vos informations personnelles.

Ceci inclut le transfert de vos donnĂ©es personnelles vers des pays dont le niveau de protection des donnĂ©es a Ă©tĂ© classĂ© comme appropriĂ© par la Commission europĂ©enne. (Des informations complĂ©mentaires sont disponibles Ă  l’adresse https://commission.europa.eu/law/law-topic/data-protection/international-dimension-data-protection/adequacy-decisions_en).

Pour les transferts de donnĂ©es vers les États-Unis, Veeva Systems Inc. respecte l’EU-U.S. Data Privacy Framework (EU-U.S. DPF), l’extension anglaise du EU-U.S. DPF (UK Extension), et le Swiss-U.S. Data Privacy Framework (Swiss-U.S. DPF) tels qu’Ă©tablis par le ministère amĂ©ricain du commerce. Nous avons certifiĂ© au ministère amĂ©ricain du commerce que nous respectons les (i) Principes du cadre de protection des donnĂ©es personnelles UE-États-Unis (EU-U.S. DPF) concernant le traitement des informations personnelles en provenance de l’Union EuropĂ©nne sur la base du EU-U.S. DPF, et en provenance du Royaume-Uni (et de Gibraltar) sur la base de l’extension UK et les Principes du (ii) Swiss-U.S. DPF concernant le traitement des informations personnelles en provenance de Suisse sur la base du Swiss-U.S. DPF. En cas de conflit entre les termes du prĂ©sent avis de sĂ©curitĂ© et les Principes du EU-U.S. DPF et/ou du Swiss-U.S. DPF, les Principes prĂ©valent. Pour en savoir plus sur le programme DPF et pour voir nos certifications, veuillez consulter le site internet du Data Privacy Framework Program.

Le DPF s’applique aux personnes europĂ©ennes, suisses et britanniques dont les informations personnelles sont transfĂ©rĂ©es aux États-Unis. ConformĂ©ment au DPF, nous donnons Ă  ces personnes la possibilitĂ© de choisir (par le biais d’un mĂ©canisme d’exclusion) si leurs informations personnelles doivent ĂŞtre divulguĂ©es Ă  un tiers ou utilisĂ©es Ă  des fins matĂ©riellement diffĂ©rentes de celles pour lesquelles elles ont Ă©tĂ© collectĂ©es Ă  l’origine ou autorisĂ©es par la suite. La section «Vos contrĂ´les» fournit de plus amples informations sur ces droits et sur les mĂ©canismes que nous proposons pour les exercer. Si nous recueillons des informations personnelles sensibles sur ces personnes, nous obtiendrons leur consentement explicite avant de les divulguer Ă  un tiers ou de les utiliser Ă  des fins matĂ©riellement diffĂ©rentes de celles pour lesquelles elles ont Ă©tĂ© recueillies Ă  l’origine ou autorisĂ©es par la suite.

Pour toute question ou prĂ©occupation relative Ă  notre utilisation de vos informations personnelles dans le cadre du DPF ou plus gĂ©nĂ©ralement par rapport Ă  notre programme de confidentialitĂ©, veuillez nous contacter Ă  l’adresse privacy@veeva.com. Si vous avez des prĂ©occupations non rĂ©solues concernant la confidentialitĂ© ou l’utilisation des donnĂ©es auxquelles nous n’avons pas rĂ©pondu de manière satisfaisante, veuillez contacter notre prestataire tiers de rĂ©solution des litiges basĂ© aux États-Unis, TrustArc, (gratuitement) Ă  l’adresse feedback-form.trustarc.com/watchdog/request. Si aucune de ces procĂ©dures ne rĂ©pond Ă  votre question ou Ă  votre prĂ©occupation, vous avez la possibilitĂ© de demander un arbitrage exĂ©cutoire. Consultez le site internet du Data Privacy Framework Program pour obtenir en savoir plus sur le dĂ©pĂ´t d’une plainte.

La Federal Trade Commission aux États-Unis est compĂ©tente en ce qui concerne notre respect du EU-U.S. DPF, de son extension pour le Royaume-Uni et du Swiss-U.S. DPF. Nous restons responsables des informations personnelles que nous transfĂ©rons aux tiers chargĂ©s de les traiter pour notre compte. Nous pouvons ĂŞtre contraints Ă  divulguer des informations personnelles que nous traitons dans le cadre du DPF en rĂ©ponse Ă  des demandes lĂ©gales Ă©mises par les autoritĂ©s publiques, y compris pour rĂ©pondre aux exigences nationales de sĂ©curitĂ© ou lĂ©gales telles que dĂ©crites plus en dĂ©tail dans notre Politique en cas de demande d’accès gouvernementale.

En outre, nous veillons Ă  ce que les transferts vers des tiers (par exemple nos clients et fournisseurs de service) soient rĂ©alisĂ©s dans le cadre de dispositions contractuelles qui requièrent de ces tiers de protĂ©ger et de sĂ©curiser les donnĂ©es conformĂ©ment aux lois applicables qui, selon le tiers, peuvent prĂ©voir que ces transferts Ă  des tiers ne soient possibles que vers des pays oĂą le niveau de protection des donnĂ©es a Ă©tĂ© dĂ©fini comme appropriĂ© par la Commission europĂ©enne ou la mise en Ĺ“uvre de protections contractuelles supplĂ©mentaires (par ex. des Clauses Contractuelles Types approuvĂ©es par l’UE).


Politique de Veeva en cas de demande d’accès gouvernementale

Cette Politique en cas de demande d’accès gouvernementale dĂ©crit comment nous rĂ©pondons aux demandes du gouvernement et d’autres autoritĂ©s publiques (appelĂ©es collectivement « autoritĂ©s gouvernementales ») en ce qui concerne l’accès aux donnĂ©es client (telles que dĂ©finies dans nos contrats client) ou Ă  d’autres informations personnelles (appelĂ©es collectivement « donnĂ©es »).

ValiditĂ©. Nous nous engageons Ă  ne pas divulguer volontairement vos donnĂ©es aux autoritĂ©s gouvernementales. Nous ne divulguons des donnĂ©es que s’il existe une base lĂ©gale en ce sens (par exemple une perquisition, une assignation ou une injonction). Nous examinons toutes les demandes au cas par cas et dans le respect de la loi applicable. Si nous estimons qu’il existe une base lĂ©gale valide Ă  la demande, nous nous y conformons en fournissant la quantitĂ© minimale de donnĂ©es nĂ©cessaire pour rĂ©pondre Ă  la demande.

Nous ne crĂ©ons jamais de portes dĂ©robĂ©es dans nos produits qui permettraient aux autoritĂ©s gouvernementales d’avoir accès aux donnĂ©es.

Contestations. Nous contestons les demandes si nous pensons :

  • qu’elles ne sont pas fondĂ©es lĂ©galement,
  • que la demande est illĂ©gale,
  • que la demande n’est pas claire, trop gĂ©nĂ©rale ou inadaptĂ©e ou
  • si la rĂ©ponse Ă  la demande nous obligerait Ă  enfreindre des lois applicables dans un autre pays.

Notification. Nous indiquons Ă  nos clients si une autoritĂ© gouvernementale demande leurs donnĂ©es sauf si la loi nous l’interdit, dans le cas d’une urgence (par exemple pour Ă©viter une mort imminente ou de graves prĂ©judices corporels Ă  une personne) ou dans les cas oĂą nous pensons raisonnablement qu’une telle information serait contre-productive.

Rapport de transparence. Nous publions un rapport des demandes reçues et des réponses que nous y avons apportées. Nous mettons à jour ce rapport deux fois par an.

Type de rapport Pays d’origine de la demande Action entreprise AnnĂ©e
Assignation États-Unis Réalisé 2020
Mandat de perquisition États-Unis Réalisé 2020

Dernière mise à jour : Décembre 18, 2025


Les informations personnelles que nous traitons au nom de nos clients et afin de leur proposer des produits et des services, y compris lorsque les représentants de nos clients sont les utilisateurs de nos produits et services, sont soumises aux termes et conditions de nos contrats client.

Si nécessaire, nous proposons un Addendum au Traitement des Données et des Clauses Contractuelles Types pour permettre à nos clients de respecter les lois sur la protection des données applicables à notre traitement des informations personnelles en leur nom. Nous traitons, transférons et conservons les informations professionnelles dans le respect strict des accords avec nos clients et de la loi applicable.

Si vous souhaitez connaĂ®tre l’utilisation de vos informations personnelles par nos clients, nous vous recommandons de contacter le client. Nous collaborons avec nos clients s’ils ont besoin de notre aide pour rĂ©pondre aux demandes des personnes dĂ©sireuses d’exercer leurs droits de confidentialitĂ© des donnĂ©es.

Vous trouverez des informations sur notre programme de sĂ©curitĂ© ici. Une liste des sites d’assistance et de nos sous-traitants est disponible ici.


Nous pouvons modifier de temps Ă  autres notre avis de confidentialitĂ© pour l’ajuster Ă  l’Ă©volution de la technologie, des lois, des rĂ©glementations, du risque, de l’industrie et des pratiques de sĂ©curitĂ© et Ă  d’autres besoins commerciaux. La version la plus rĂ©cente se trouve sur ce site internet, sa date d’entrĂ©e en vigueur figure en tĂŞte de page. Si nous rĂ©alisons une mise Ă  jour matĂ©rielle, nous pourrons vous avertir en postant une notification sur notre site internet ou par tout autre moyen conforme Ă  la loi applicable.


Si vous souhaitez exercer vos droits en termes de confidentialitĂ©, cliquez ici ou contactez-nous Ă  l’adresse eudpo@veeva.com.

Pour toute autre question relative Ă  nos pratiques en matière de confidentialitĂ©, vous pouvez contacter notre Chief Privacy Officer Ă  l’adresse privacy@veeva.com ou notre EU Data Protection Officer Ă  l’adresse eudpo@veeva.com. Vous pouvez Ă©galement Ă©crire Ă  notre contrĂ´leur des donnĂ©es, Ă  Veeva Systems Inc. ou Ă  nos diffĂ©rents reprĂ©sentants au niveau local dont les adresses sont indiquĂ©es ci-dessous :

Veeva Systems Inc.
Ă€ l’attention de : EU Data Protection Officer
4280 Hacienda Drive
Pleasanton, CA 94588 USA

Représentants locaux du contrôleur des données :

Allemagne
Veeva Systems GmbH
Ă€ l’attention de : EU Data Protection Officer
Taunusanlage 16/3 og
60325 Frankfurt am Main

Royaume-Uni
Veeva Systems UK Ltd
Ă€ l’attention de : EU Data Protection Officer
6th Floor, The Metropolis Building
1-5 Harewood Avenue, London NW1 6JQ

Hongrie
Veeva Systems Hungary Kft.
Ă€ l’attention de : EU Data Protection Officer
Bécsi út 68-84, 1034
Budapest, Hongrie

Turquie (reprĂ©sentant du contrĂ´leur des donnĂ©es autorisĂ© Ă  reprĂ©senter Veeva pour les questions mentionnĂ©es dans le troisième paragraphe de l’article 11 de la rĂ©glementation sur le registre des contrĂ´leurs des donnĂ©es)
Gökçe Yönetim ve Danışmanlık A.Ş.
İzzet Paşa Mah. Abide-i Hürriyet Cad. Biz Cevahir İş Merkezi No: 158 İç Kapı No: 2
Şişli / İstanbul / Türkiye

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